CONSEILS MUNICIPAUX

Afin de vous tenir informés au plus tôt, le site La Vie d’Orry vous présente régulièrement les points qui lui semblent les plus importants à retenir des différents conseils municipaux.

 

Nous vous donnons ici un accès aux PV complets dès leur parution, alors que la Municipalité ne met en ligne et n'affiche dans les panneaux municipaux que les compte-rendus sommaires (sans les échanges entre les conseillers pendants les Conseils Municipaux)...

Conseil Municipal du 5 août 2019

Le Conseil Municipal initialement prévu le 29 juillet a été reporté au 5 août, faute de quorum.

 

Voici les principaux points abordés :

 

- rapports d'activité 2018 du SE60 et de l'EPFLO

- acquisition de "jumelles radar"

- demande subvention au PNR

- classe découverte

- éclairage public 

- voirie

- achat de terrain au SICTEUB

 

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Nous mettrons en ligne le compte-rendu officiel de la séance  du Conseil Municipal du 5 août 2019 dès qu'il aura été validé.


Conseil Municipal du 19 juin 2019

 

Voici les principaux points abordés.

  • Emprunt après du Crédit Agricole
  • bail de la chasse
  • Demandes de subventions PNR
  • Subvention exceptionnelle Association Orry'zon et ASPPL
  • Convention financière ASSEC ETANG CHAPRON
  • Eclairage public
  • Horaires variables police municipale
  • Convention pour les bénévoles
  • Accord local pour la composition du Conseil Communautaire 2020-2026
  • Groupement de commande, niveau CCAC, pour marché public de prestations d'assurances

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 19 juin 2019 du Conseil Municipal

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PV REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN
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Conseil Municipal du vendredi 29 mars

 

Voici les principaux points abordés :

  • Approbation des comptes 2018
  • Taux d'imposition pour 2019 : pas de modification du taux.
  • Budget primitif 2019
  • Subventions aux Associations et au CCAS pour 2019
  • Convention Orry Enfance
  • Division de la cour commune Place de l'abbé Clin

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 29 mars 2019 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 29 mars 2019.pdf
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Conseil Municipal le 25 février 2019

Ce conseil devait se tenir le 18 février, mais il a été reporté au 25 février (voir article ici).

 

Voici les principaux points abordés : 

  • Participation financière de la commune pour la restauration du tableau : La Remise des clefs à Saint-Pierre
  • Bennes à verre
  • Passation du marché extension des locaux des services techniques
  • Demande de subventions pour la réfection de voiries

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 25 février 2019 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 25 février 2019.
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Conseil Municipal du 30 janvier 2019

Voici les principaux points abordés :

  • Convention relative à la mise en oeuvre de la verbalisation électronique
  • Demande de subvention pour l'acquisition d'un Procès-Verbal Electronique
  • Demande de subvention pour l'acquisition de gilets pare-balles
  • Demande de subvention pour l'acquisition de mobilier pour le projet culturel
  • Marché VRD - aménagements extérieurs pour le projet culturel

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 30 janvier 2019 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 30 janvier 2019.
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Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Voici les principaux points abordés :

  • Rapports des différents syndicats : SMDO, SICTEUB, SIECCAO
  • Demande de subvention au PNR
  • Versement de dons - demande de subvention pour le tableau "Remise des clefs à St Pierre"
  • Subvention coopérative école maternelle
  • Subvention Centre Social Rural de Lamorlaye
  • Tarif des études et classe découverte au quotient familial
  • Convention CAF - Contrat Enfance jeunesse
  • EPFLO : motion contre le projet d'extension de l'EPF

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 13 décembre 2018 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 13 décembre 2018
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Conseil Municipal du 28 septembre 2018

Voici les principaux points abordés :

  • Recrutement de deux ASVP
  • Marchés pour le projet culturel
  • Reprise de voirie lotissement Fond du Moulin
  • Nouveaux horaires de La Poste

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 28 septembre 2018 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 28 septembre 201
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Conseil Municipal du 20 juin 2018

Voici les principaux points abordés :

  • contrat de communication
  • rapport d'activité de l'EPFLO (Etablissement Public Foncier Local de l'Oise)
  • tarifs communaux
  • convention GRDF
  • voie douce

 

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 20 juin 2018 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 20 juin 2018.pdf
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Conseil Municipal du 14 mai 2018

Voici les principaux abordés  :

  • Nouveaux emprunts bancaires
  • Déclassement du château d'eau de Montgrésin

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 14 mai 2018 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 14 mai 2018.pdf
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Conseil Municipal du 6 avril 2018

Voici les principaux points abordés :

  • Intervention de Yannick le Merdy, du groupe La Poste
  • Résultats financiers 2017 et budget 2018
  • Subventions aux associations et CCAS
  • Demande de subventions
  • Vente du château d'eau de Montgrésin
  • Eclairage public
  • Personnel communal
  • Une crèche à la gare

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 6 avril 2018 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 6 avril 2018.pdf
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Conseil Municipal du 25 janvier 2018

 Voici les principaux points abordés :

  • Demande de subvention pour la mise en accessibilité des locaux de la mairie
  • Organisation du temps scolaire sur 4 jours
  • Demande modification du bail - 1 place de l'abbé Clin
  • Déploiement de l'opération Rézo Pouce
  • Arrêt du projet de révision allégée n°2 du PLU et bilan de la concertation

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 25 janvier 2018 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 25 janvier 2018.pdf
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Conseil Municipal du 7 décembre

Voici les principaux points qui figuraient à l'Ordre du Jour :

  • Transfert de compétence à la Communauté de Communes du Schéma d'Aménagement de de Gestion des Eaux
  • Rapports d'activité de la CCAC, du SIECCAO et du SICTEUB
  • Autorisation de la mairie pour la vente d'un pavillon Oise Habitat
  • Dépénalisation du stationnement payant
  • Convention scolaire du centre aquatique Aqualis 
  • Divers points sur les finances
  • Procédure d'appel d'offres du Projet Culturel

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 7 décembre 2017 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 7 décembre 2017.pdf
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Conseil Municipal du 6 novembre 2017

La séance du Conseil Municipal prévue le lundi 30 octobre 2017 à 20h30 n'a pas pu se tenir, faute de quorum. Une nouvelle séance a donc été programmée le lundi 6 novembre.

 

Il y avait un seul point à l'Ordre du Jour :

  • Emprunt contracté auprès de la BCMNE (Banque Commerciale du marché Nord Europe - Groupe Crédit Mutuel)

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 6 novembre 2017 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 6 novembre 2017.pdf
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Conseil Municipal du 28 septembre 2017

Le dernier Conseil Municipal s'est tenu le jeudi 28 septembre à 20h30

 

Voici les principaux points abordés :

  • Vente du Café de la mairie
  • Echange de terrain avec les consorts CASSE
  • Dénomination des rues
  • Permis de construire du Projet Culturel
  • Autorisation de signer un bail classique en remplacement d'un bail d'urgence
  • Demande de subvention au PNR
  • Modification des horaires du personnel administratif

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 28 septembre 2017 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 28 septembre 2017.pd
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Conseil Municipal du 22 juillet 2017

La séance du Conseil Municipal prévue lmardi 18 juillet 2017 à 20h30 n'a pas pu se tenir, faute de quorum. Une nouvelle séance a donc été programmée le samedi 22 juillet.

 

Ont été désignés les représentants au Conseil Communautaire. Ils sont tous trois issus de la liste majoritaire. Jusque là, il y avait 4 représentants d'Orry au sein de l'Aire Cantilienne, dont 3 issus de la liste majoritaire et un issu de la liste minoritaire. On peut regretter la perte de cet équilibre.

 

Voici les représentants élus :

M. Henri Herry

Mme Laure Limoges

M. Xavier Van Geit

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 22 juillet 2017 du Conseil Municipal

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PV Conseil Muncipal 22 juillet 2017.pdf
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Conseil Municipal du 4 juillet 2017 à 20h30

Le Conseil Municipal prévu le 30 juin à 20h n'ayant pas réuni suffisamment de conseillers municipaux (quorum non atteint) celui-ci s'est tenu le mardi 4 juillet à 20h30. Étaient présents 10 conseillers sur 23.

 

Ont été désignés les Grands Électeurs qui pourront participer au vote lors des prochaines élections sénatoriales. Ils sont tous issus de la liste majoritaire.

 

En voici la liste :

M. Jean-Claude Lejeune

Mme Gabrielle Carrara

M. Patrice Leclerc

Mme Laure Limoges

M. Claude Rivet

Mme Valérie Jeunet

M. Henri Herry

Mme Florence Bouche

M. Patrick Mayo

Mme Houria Gonzales


Conseil Municipal du 30 juin 2017 à 20h30

Voici les principaux points abordés :

  • Modalités de représentation des communes au sein de l'Aire Cantilienne
  • Révision des statuts de l'Aire Cantilienne en application de la loi NOTRe
  • Prise en charge du Fonds de Péréquation Inter-Communal par l'Aire Cantilienne
  • Vidéoprotection
  • Modification et révision de PLU
  • Reprise de voirie : rue des hêtres, Le Clos St Jean III, Le Clos des Jonquilles
  • Tarifs cantines
  • Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 30 juin 2017 du Conseil Municipal

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Conseil Municipal du 11 mai 2017

Le dernier Conseil Municipal s'est tenu le jeudi 11 mai 2017 à 20h30 en mairie.

 

Voici les principaux points abordés :

  • Approbation des révisions allégées du PLU
  • Rétrocession chemin des carrières
  • Adhésion de communes au syndicat SITRARIVE
  • Présentation et validation de l'APD du projet culturel

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 30 mars 2017 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 11 mai 2017.p
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Conseil Municipal du 30 mars 2017

Le dernier Conseil Municipal s'est tenu le jeudi 30 mars 2017 à 20h30.

 

Voici les principaux points abordés :

 

Vote des comptes 2016

Vote du budget, taxes, subventions pour 2017

Indemnité de fonction du maire et des adjoints

Terrain des pâturages

 

 

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 30 mars 2017 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 30 mars 2017.
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Conseil Municipal du 9 février 2017

Le dernier Conseil Municipal s'est tenu le jeudi 9 février à 20h30.

 

Voici les principaux points abordés :

  •  opposition au transfert de la compétence Urbanisme à la Communauté de Communes
  • rapport annuel du SICTEUB
  • révision du Plan Local d'Urbanisme
  • bail du Café de la Mairie
  • convention de partenariat consultations juridiques
  • demande de subvention pour la rénovation thermique de la salle polyvalente
  • demande de subvention pour l'extension du stockage du bâtiment technique

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 9 février 2017 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 9 février 201
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Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Principaux points abordés :

- Prime de fin d'année agents de remplacement du centre de gestion

- Recensement 2017 : création de postes agents recenseurs et fixation de la rémunération

- Finances : décision modificative

- Marché extension de la salle polyvalente

- Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2017

- Indemnités de Monsieur le Receveur

- SNCF avenant n°1 sur le plan de prévention pour le déneigement de la halte de la Borne Blanche

- Convention de délégation entre la commune et le conseil départemental au titre de la gestion du domaine public communal pour l'implantation des abris voyageurs départementaux

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 15 décembre 2016 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 15 décembre 2
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Conseil Municipal du 7 novembre 2016

 

Principaux points abordés

  • Approbation du PV du Conseil Municipal du 18 octobre
  • Emprunt in fine contracté auprès de la BCMNE

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 7 novembre 2016 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 7 novembre 20
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Conseil Municipal du 18 octobre 2016

Principaux points abordés :

  • Emprunt de 600.000 euros pour l'extension de la salle polyvalente
  • Subvention exceptionnelle pour association
  • Programme de déploiement IRIVE (borne de recharge électrique pour véhicules et vélos électriques)

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 18 octobre 2016 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 18 octobre 20
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Conseil Municipal du 15 septembre 2016

Principaux points abordés :

  • Plantation d'arbres au cimetière
  • achat du fonds de commerce du "Café de la Mairie" par la Municipalité

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 15 septembre 2016 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 15 septembre
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Conseil Municipal du 23 juin 2016

Principaux points abordés :

  • présentation du projet culturel
  • modification du PLU
  • réalisation de travaux sur la RD118

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 23 juin 2016 du Conseil Municipal

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PV du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
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Conseil Municipal du 28 avril 2016

Le conseil municipal comportait un ordre du jour en 8 points sans sujet véritablement primordial.

 

En revanche l’avant conseil, avec la présence de nombreux Orrygeois venus montrer leur désaccord avec la politique immobilière de la majorité municipale, fut très animé.

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Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 28 avril 2016 du Conseil Municipal

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PV définitif du CM du 28 avril 2016.pdf
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Conseil Municipal du 31 mars 2016

Principaux points abordés :

 

  • Impression du bulletin municipal
  • Fixation des taxes
  • Compte administratif 2015
  • Budget 2016
  • Subventions aux associations

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 31 mars 2016 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 31 mars 2016
PV Conseil Muncipal 31 mars 2016.pdf
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Conseil Municipal du 7 mars 2016

Principaux points abordés :

 

  • Préemption d'une parcelle rue de la gare : point retiré de l'ordre du jour en début de séance
  • Montant des frais d'envoi pour les factures des NAP
  • Points divers

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 7 mars 2016 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 7 mars 2016
PV Conseil Muncipal 7 mars 2016.pdf
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Conseil Municipal du 28 janvier 2016

Principaux points abordés :

 

- Budget : investissements prévus pour 2016

- Évolution du PLU

- Demande de subventions

- Suppression régie recettes pour la bibliothèque

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 28 janvier 2016 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 28 janvier 2016
PV Conseil Muncipal 28 janvier 2016.pdf
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Conseil Municipal du 10 décembre 2015

Principaux points abordés :

 

- Permis de Construire pour le dojo (devant la salle polyvalente)

- Emprunt de 142.000 € pour le financement du Très Haut Débit

- Demande de subventions

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 10 décembre 2015 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 10 décembre 2015
PV du Conseil Municipal du 10 décembre 2
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Conseil Municipal du 5 novembre 2015

Principaux points abordés :

 

- Annulation - pour des raisons de procédure - et nouveau vote pour la vente des biens de la commune

- Vote des tarifs communaux

- L'avenir du SIVOM

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 5 novembre 2015 du Conseil Municipal

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PV Conseil Municipal du 5 novembre 2015
Procès-Verbal Conseil Municipal du 5 nov
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Conseil Municipal du 24 septembre 2015

Principaux points abordés :


- Approbation du PLU (Plan Local d'Urbanisme)

- Vente de 5 biens appartenant à la commune

- Demande de subventions diverses

Retrouvez ici le compte-rendu officiel de la séance du 24 septembre 2015 du Conseil Municipal

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Compte-rendu officiel du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
PV Conseil Municipal du 24 septembre 201
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